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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELMAS
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LES POISSONNIERS DELMAS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES POISSONNIERS DELMAS
DELMAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4334818
Date de dépôt :
02/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/02/2027
LES POISSONNIERS DELMAS de DELMAS

Présentation de la marque LES POISSONNIERS DELMAS

Déposée le 2 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES POISSONNIERS DELMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELMAS domicilié(e) ZA de la Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 090 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISADOUR, service juridique domicilié(e) 27 route de Saint Sever - 40280 - HAUT-MAUCO - France.

La marque LES POISSONNIERS DELMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334818.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES POISSONNIERS DELMAS arrivera à expiration en date du 2 février 2027.

DELMAS a également déposé les autres marques suivantes : Delmas , à fond la pêche , DELMAS , CAPRICORNE


DELMAS, société par actions simplifiée - ZA de la Téoulère - 40280 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France - SIREN 795090778


MAISADOUR, service juridique - 27 route de Saint Sever - 40280 - HAUT-MAUCO - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Poisson ; poissons d'eau douce et de mer ; oeufs de poisson ; crustacés et coquillages et toutes préparations à base de ces produits : conserves, surgelés, fumés, séchés et tout autre mode de préparations, ainsi que frais ; viande ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confiture ; compotes ; oeufs, lait et produits laitiers et toutes préparations à base de ces produits ; huiles et graisses comestibles ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés de café ; potage ; bouillon ; farines et préparations faites de céréales, pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.